Financement d’équipement pour cliniques médicales

À quelles cliniques ce guide s’adresse-t-il?

Ce guide s’adresse aux cliniques de médecine familiale, aux groupes de médecins et aux cliniques spécialisées qui achètent de l’équipement pour leurs activités professionnelles. Il peut s’agir de remplacer un appareil, d’ajouter une salle ou de préparer un nouvel emplacement.

Il ne s’agit pas de prêts aux patients ni de location d’équipement pour des soins à domicile. Les cliniques dentaires ont leur propre guide sur le financement d’équipement dentaire. Les cliniques médico-esthétiques sont traitées séparément. Consultez également notre page sur les industries médicale, dentaire et esthétique.

Les gros projets d’IRM ou de tomodensitométrie, les centres de chirurgie, les laboratoires privés, les pharmacies, les cliniques vétérinaires et l’achat d’une pratique médicale ne sont pas traités ici. Cela ne signifie pas que ces projets sont tous impossibles à financer.

Quels équipements une clinique médicale peut-elle acheter?

Salles d’examen. Tables d’examen et de traitement, lampes, ensembles de diagnostic et appareils pour mesurer les signes vitaux.

Diagnostic cardiaque et respiratoire. L’électrocardiographe, ou ECG, enregistre l’activité électrique du cœur. Le moniteur Holter enregistre le rythme cardiaque sur une plus longue période. L’équipement d’épreuve d’effort et les spiromètres, qui servent à évaluer la respiration, sont d’autres exemples.

Salles de procédure. Tables, éclairage, moniteurs de surveillance des patients et certains appareils spécialisés peuvent faire partie du projet. Il faut examiner chaque équipement et les exigences propres aux soins prévus.

Stérilisation. Les autoclaves et les autres stérilisateurs servent au traitement des instruments. Certaines cliniques utilisent aussi des appareils de nettoyage et de retraitement pour le matériel réutilisable.

Endoscopie. Une clinique spécialisée peut acheter des endoscopes, des équipements de retraitement et des moniteurs. La disponibilité du financement et les exigences d’exploitation doivent être confirmées pour le projet précis. Le fait qu’un appareil figure ici ne garantit pas sa prise en charge par un prêteur.

Échographie ciblée. Un appareil d’échographie utilisé pendant une consultation peut faire partie du matériel de diagnostic. Les projets d’imagerie plus importants demandent parfois une autre analyse.

Un seul appareil ou un projet complet?

Un petit appareil peut coûter beaucoup moins que le montant d’une demande habituelle chez Raymond Leigh. Nos dossiers se situent généralement entre 50 000 $ et 5 M$, selon le prêteur et la transaction. Pour un achat plus petit, une solution proposée par le fournisseur ou la banque de la clinique peut être plus appropriée.

Un projet qui équipe plusieurs salles est différent. La clinique peut préparer une liste avec les tables, les appareils de diagnostic, les stérilisateurs et le matériel informatique, même si les achats viennent de plusieurs fournisseurs.

Cette liste doit distinguer le matériel, l’installation, les logiciels, la formation, les travaux d’aménagement et les autres dépenses. Un prêteur ne traite pas nécessairement tous ces coûts de la même façon. Regrouper des factures ne garantit pas leur admissibilité.

Remplacement, agrandissement ou nouvel emplacement

Une clinique établie peut souvent montrer ses revenus et expliquer pourquoi elle remplace un appareil. Une clinique qui ajoute un service doit aussi prévoir le personnel, les besoins de la salle et les coûts d’installation.

Un nouvel emplacement demande un budget plus large. Il peut comprendre un bail, des rénovations, plusieurs fournisseurs et des liquidités à conserver après l’ouverture. Le financement d’équipement ne couvre pas automatiquement tous les travaux. Certains frais peuvent parfois être considérés avec l’achat d’appareils, selon le prêteur.

Pour ces projets, consultez les pages sur les travaux et améliorations et la croissance et les nouveaux emplacements.

Une clinique en démarrage peut être étudiée, mais elle a peu d’historique d’exploitation. Le prêteur peut accorder plus d’importance à l’expérience des médecins, au budget total, aux liquidités disponibles et aux engagements financiers. Aucune approbation n’est garantie.

Équipement spécialisé : que faut-il vérifier?

Un appareil destiné à une spécialité peut dépendre d’un contrat de service, de logiciels, de consommables ou de pièces qui ne sont pas disponibles partout. La valeur de revente peut aussi être différente de celle d’un équipement courant.

Avant de signer, vérifiez le modèle précis, les accessoires inclus, la garantie, la possibilité de transférer les licences logicielles et le service offert au Canada. Le prêteur peut demander des renseignements sur ces éléments, mais il n’existe pas de liste universelle pour toutes les spécialités médicales.

Une clinique qui remplace un ECG et une clinique qui prépare une salle d’endoscopie ne présentent pas le même projet. Les vérifications d’exploitation et le budget peuvent être très différents.

Neuf, usagé ou remis à neuf : quelles différences?

Un appareil neuf est habituellement accompagné d’une soumission récente et de renseignements clairs sur le fabricant et la garantie. Pour un appareil remis à neuf, demandez ce qui a été inspecté, changé ou testé, et qui pourra le réparer après l’installation.

Une vente de gré à gré entre cliniques peut demander d’autres vérifications sur la propriété de l’appareil, les sûretés en place et les logiciels transférables. Une approbation de financement ne confirme ni la sécurité de l’appareil, ni son homologation, ni son adéquation aux soins. Ces vérifications appartiennent à l’acheteur.

Vérifier l’homologation et les rappels

Pour les instruments médicaux des classes II, III et IV visés par les règles canadiennes, il faut vérifier le fabricant et l’appareil dans la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur de Santé Canada. Les instruments de classe I ne figurent pas dans cette liste, car ils n’exigent pas d’homologation. Par ailleurs, les entreprises qui fabriquent, importent ou distribuent des instruments peuvent avoir besoin d’une licence d’établissement d’instruments médicaux (LEIM); une clinique qui achète de l’équipement pour son propre usage n’est généralement pas tenue d’en détenir une.

Vérifiez aussi les rappels applicables et le soutien du fabricant. Une annonce qui dit « approuvé au Canada » ne remplace pas la vérification de l’appareil précis.

Qui signe le contrat de financement?

Une clinique peut exercer sous une société par actions professionnelle, une autre société admissible ou une structure de groupe. Le prêteur doit savoir quelle entité achète ou utilise l’équipement et quelle entité signe le prêt ou le crédit-bail.

Au Québec, l’exercice de la médecine en société est encadré par les règles professionnelles applicables. En Ontario, une société professionnelle doit respecter les exigences de son ordre professionnel. Il faut utiliser le bon nom légal dans les soumissions et les contrats, puis confirmer la structure avec son avocat et son comptable.

Selon le dossier, le prêteur peut aussi demander des renseignements sur les propriétaires ou discuter d’un cautionnement personnel. Il ne faut pas présumer qu’une société dispense automatiquement ses dirigeants de toute garantie. Voyez le guide des documents à préparer.

Programme bancaire pour professionnels ou financement d’équipement?

Certaines banques et caisses présentent des solutions destinées aux médecins et aux propriétaires de cliniques. Ces solutions peuvent viser l’équipement, le fonds de roulement ou d’autres besoins, selon le programme et l’analyse du dossier.

Raymond Leigh peut examiner une demande de financement d’équipement auprès des partenaires qui pourraient convenir. La clinique peut continuer à travailler avec sa banque ou sa caisse tout en explorant une autre option.

Comparez le coût total, les sûretés, les cautions, les versements, la propriété de l’équipement et les conditions de remboursement anticipé. Un pourcentage affiché dans une publicité ne permet pas, à lui seul, de choisir l’offre qui convient.

Dépôts, livraison et installation

Le fournisseur peut demander un dépôt avant de commander ou de livrer un appareil. La salle peut aussi nécessiter des travaux avant l’installation. Il vaut mieux montrer l’échéancier complet du projet au prêteur dès le départ.

Ne présumez pas qu’un dépôt déjà versé pourra être remboursé par le financement. Pour l’usagé, prévoyez aussi le démontage, le transport, les inspections et la remise en service. Séparez ces frais sur la soumission.

Particularités au Québec et en Ontario

Au Québec, une clinique médicale doit vérifier les règles professionnelles qui s’appliquent aux services qu’elle prévoit offrir. Les exigences liées à son statut juridique, à la documentation en français et à certains appareils peuvent influencer la préparation du dossier. Le RDPRM peut être pertinent lorsqu’un achat usagé exige une vérification des droits publiés sur un bien meuble.

Un groupe de médecine de famille (GMF) devrait aussi vérifier les dépenses couvertes par ses propres programmes avant de finaliser son budget d’équipement. Il ne faut pas présumer qu’une aide de fonctionnement paie un appareil particulier.

En Ontario, certains projets d’imagerie ou certaines interventions réalisées hors hôpital peuvent relever de règles et d’inspections professionnelles précises. La clinique devrait confirmer les exigences auprès de l’ordre professionnel concerné avant de fixer une date de mise en service.

Ces points touchent la conformité et le calendrier du projet. Ils ne constituent pas des critères universels de crédit et ne remplacent pas les conseils d’un professionnel.

Ce qui peut ralentir le dossier

Une soumission au nom d’une société différente de celle qui demande le financement; une machine remise à neuf sans historique clair; des pièces ou logiciels non transférables; des dépôts déjà versés; des dépenses de travaux mélangées au prix des appareils : voilà des éléments qui peuvent soulever des questions.

Une liste d’équipement détaillée et un budget cohérent aident à expliquer le projet, sans garantir l’approbation ni un délai précis.

Quoi envoyer à Raymond Leigh en premier?

Préparez les soumissions avec les marques et modèles, la liste des appareils par salle, le nom des vendeurs, le statut neuf ou usagé, le nom légal de la clinique, la raison de l’achat et les dates de livraison et de dépôt. Le prêteur pourra demander d’autres renseignements financiers selon le dossier.

Raymond Leigh est un courtier, pas un prêteur direct. Nous examinons la demande pour déterminer quels partenaires pourraient convenir. Le dossier n’est pas envoyé automatiquement aux plus de 40 prêteurs de notre réseau. Le prêteur prend la décision finale et fixe les conditions.

Pour un achat important, envoyez les soumissions et un aperçu du projet. Les demandes sont généralement de 50 000 $ à 5 M$, selon le financement et le partenaire.

Questions fréquentes

Une société de médecins peut-elle présenter une demande?

C’est possible selon sa structure et le prêteur. Le bon nom légal, les propriétaires et le fonctionnement de la clinique peuvent devoir être documentés. Consultez votre avocat et votre comptable pour la structure.

Peut-on financer un ECG remis à neuf?

Un appareil remis à neuf peut être étudié selon son âge, son état, son vendeur, le soutien disponible et la situation de la clinique. Aucune approbation n’est garantie.

Et si un seul appareil coûte moins de 50 000 $?

Nos demandes habituelles commencent autour de 50 000 $. Vérifiez si le projet complet mérite une analyse ou si une solution plus petite chez la banque ou le fournisseur convient mieux. Regrouper des achats ne garantit pas un financement.

Offrez-vous des prêts aux patients?

Non. Ce guide porte sur les achats d’équipement par une entreprise médicale, pas sur les prêts personnels ni les appareils loués pour des soins à domicile.

Une banque a refusé notre projet. Y a-t-il d’autres options?

D’autres prêteurs peuvent regarder certains dossiers différemment, mais certains ne réétudient pas les demandes refusées. L’approbation n’est jamais garantie. Consultez notre guide sur le financement après un refus bancaire.

Prêt ou crédit-bail : que faut-il comparer?

Le coût total, les versements, les modalités de propriété et la fin du contrat comptent. Demandez à votre comptable de valider le traitement fiscal. Voyez le guide sur le prêt et le crédit-bail.